Cote F/7/3317

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5756

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/503

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940437/200

Période 1897 - 1897

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/468

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/421

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVII/531

Période 1815 - 1821

Fonds Minutes et répertoires du notaire Victor LEVERT, 16 août 1805 - 19 juin 1829 (étude XXXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIX/403

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, 6 juillet 1623 - décembre 1632 (étude XIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 279 Edepot 723

Période 1774 - 1787

Fonds 279Edepot - Archives communales déposées de Gray

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Saône