Cote BB/30/34

Période 1789 - 1790

Fonds Justice. Grande chancellerie. Demandes et minutes de lettres de naturalité (1789-1790)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote O/1/238

Période 1789 - 1789

Fonds Inventaire de lettres de naturalité, légitimation et changement de nom

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5319

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1836 - 1836

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Alexandre DEMANCHE, 14 juillet 1826 - 20 avril 1858 (étude C)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1837 - 1837

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Alexandre DEMANCHE, 14 juillet 1826 - 20 avril 1858 (étude C)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1835 - 1835

Fonds Minutes et répertoires du notaire Eugène OLAGNIER, 25 août 1831 - 20 décembre 1856 (étude LXXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1819 - 1819

Fonds Minutes et répertoires du notaire Augustin François POTRON, 29 août 1805 - 30 juillet 1828 (étude LXXXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1788 - 1788

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis André CLAIRET, 17 mai 1782 - 25 février 1806 (étude LXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/386

Période 1775 - 1775

Fonds Minutes et répertoires du notaire Edme Auguste LE DOUX, 17 septembre 1763 - 31 août 1780 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales