Cote F/7/10844/C

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLVI/781

Période 1822 - 1822

Fonds Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLVI/709

Période 1813 - 1813

Fonds Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLVI/657

Période 1806 - 1806

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLVI/656

Période 1805 - 1805

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLVI/664

Période 1807 - 1807

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)

Lieu de conservation Archives nationales