Cote F/7/5304

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/468

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/394

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/307

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/270

Période 1727 - 1727

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19780053/88

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 426 Edepot 1

Période 1695 - 1697

Fonds 426Edepot - Archives communales déposées de Provenchere

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Saône