Cote 19940445/112

Période 1922 - 1922

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de FA à FIH (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/305

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/283

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXI/60

Période 1716 - 1716

Fonds Minutes et répertoires du notaire Romain FORTIER, 2 décembre 1691 - 23 novembre 1728 (étude XXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXX/342

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude François DESMEURE, 8 avril 1756 - 24 août 1757 (étude XXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXX/343

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude François DESMEURE, 8 avril 1756 - 24 août 1757 (étude XXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/429

Période 1736 - 1736

Fonds Minutes et répertoires du notaire François BOURON, juillet 1734 - 22 septembre 1780 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XV/976

Période 1784 - 1784

Fonds Minutes et répertoires du notaire Théodore GIRARDIN, 30 janvier 1781 - 26 novembre 1793 (étude XV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/II/344

Période 1701 - 1701

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine I BELOT, 2 janvier 1683 - 3 avril 1710 (étude II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CXV/1578

Période 1880 - 1881

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)

Lieu de conservation Archives nationales