Cote F/7/10763/A

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/537

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVI/469

Période 1751 - 1751

Fonds Minutes et répertoires du notaire François TOUVENOT, 29 novembre 1721 - 12 mars 1754 (étude XXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVI/469

Période 1751 - 1751

Fonds Minutes et répertoires du notaire François TOUVENOT, 29 novembre 1721 - 12 mars 1754 (étude XXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVII/384

Période 1776 - 1776

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVII/384

Période 1776 - 1776

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVII/384

Période 1776 - 1776

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVII/384

Période 1776 - 1776

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIV/705

Période 1746 - 1746

Fonds Minutes et répertoires du notaire Damien Louis DUPONT, 15 décembre 1739 - 2 juillet 1766 (étude XXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIV/644

Période 1734 - 1734

Fonds Minutes et répertoires du notaire Damien DUPONT, 20 mars 1710 - 14 décembre 1739 (étude XXIV)

Lieu de conservation Archives nationales