Cote F/7/5583

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/513

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/491

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/496

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/497

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/472

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/294

Période 1733 - 1733

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/2902

Période 1841 - 1841

Fonds Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1847 - 1847

Fonds Minutes et répertoires du notaire Alphonse André LE TAVERNIER, 18 avril 1833 - 11 mai 1853 (étude CXXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 310 Edepot 76

Période 1426 - 1775

Fonds 310Edepot - Archives communales déposées de Lure

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Saône