Cote V/1/507

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/339

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/335

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/280

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/394

Période 1729 - 1729

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/404

Période 1731 - 1731

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/II/337

Période 1699 - 1699

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine I BELOT, 2 janvier 1683 - 3 avril 1710 (étude II)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1948 - 1948

Fonds Commandes et achats d'oeuvres d'art par l'État (XXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940685/1108

Période 1977 - 1994

Fonds Ministère de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Dossiers d’agréments à la profession d’architecte, en appl...

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