Cote Z/1e/575

Période 1668 - 1668

Fonds Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la grande maîtrise des Eaux et Forêts de Paris (1594-1746)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/147/B

Période 1814 - 1815

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/477

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXIII/192

Période 1624 - 1624

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques de SAINT-VAAST, 23 septembre 1589 - 20 juillet 1637 (étude LXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LIV/806

Période 1739 - 1739

Fonds Minutes et répertoires du notaire Oudart Artus II GERVAIS, 27 septembre 1737 - 18 mai 1741 (étude LIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXV/510

Période 1710 - 1710

Fonds Minutes et répertoires du notaire René DESFORGES, 25 octobre 1684 - 8 octobre 1710 (étude XXXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXV/508

Période 1709 - 1709

Fonds Minutes et répertoires du notaire René DESFORGES, 25 octobre 1684 - 8 octobre 1710 (étude XXXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1784 - 1784

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre LORMEAU, 10 décembre 1771 - 26 mars 1789 (étude XXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1783 - 1783

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre LORMEAU, 10 décembre 1771 - 26 mars 1789 (étude XXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XVIII/145

Période 1607 - 1607

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES, janvier 1601 - 21 juin 1617 (étude XVIII)

Lieu de conservation Archives nationales