Cote F/7/5587/1

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/266

Fonds Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/1874

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

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Cote V/1/353

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1801 - 1900

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18(I)/18

Période 1801 - 1900

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

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Cote MC/ET/LXI/184

Période 1634 - 1634

Fonds Minutes et répertoires du notaire Simon I MOUFLE, 10 décembre 1604 - 22 décembre 1638 (étude LXI)

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Cote MC/ET/XVI/172

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas CONTENOT, juillet 1587 - 29 novembre 1603 (étude XVI)

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Cote MC/ET/XVI/188

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas CONTENOT, juillet 1587 - 29 novembre 1603 (étude XVI)

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Cote MC/ET/II/479

Période 1740 - 1740

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques BRICAULT, 23 mars 1725 - 9 septembre 1767 (étude II)

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