Cote F/1dII/S/3

Période 1799 - 1800

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LIV/703

Période 1710 - 1710

Fonds Minutes et répertoires du notaire Oudart Artus I GERVAIS, 9 janvier 1706 - 26 septembre 1737 (étude LIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVIII/294

Période 1737 - 1737

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques GILLET, 22 avril 1730 - décembre 1739 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXV/631

Période 1743 - 1743

Fonds Minutes et répertoires du notaire René BARON, 2 avril 1740 - 25 octobre 1762 (étude XXXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIX/330

Période 1594 - 1594

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre de ROSSIGNOL, 9 octobre 1578 - 1612 (étude XIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IV/472

Période 1731 - 1731

Fonds Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1850 - 1850

Fonds Minutes et répertoires du notaire Angélique François BERCEON, 25 février 1820 - 6 avril 1865 (étude II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/I/184

Période 1686 - 1686

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)

Lieu de conservation Archives nationales