Cote BB/11/160

Période 1819 - 1819

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/414

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

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Cote V/1/414

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1780 - 1780

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques Pierre GUESPEREAU, 23 juin 1769 - 4 juillet 1789 (étude LXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1830 - 1830

Fonds Minutes et répertoires du notaire Onésime TRIBOULET, 9 février 1828 - 14 septembre 1847 (étude XL)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIV/136

Fonds Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)

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Cote MC/ET/IX/168

Période 1594 - 1594

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude FILESAC, 18 novembre 1589 - 4 octobre 1611 (étude IX)

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Cote F/15/4079

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Haut-Rhin ...

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