Cote V/1/412

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1809 - 1809

Fonds Minutes et répertoires du notaire Amable BOURSIER, 5 décembre 1783 - 14 décembre 1810 (étude XCIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCI/1260

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri PÉAN de SAINT-GILLES, 1er février 1788 - 9 mars 1819 (étude XCI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCI/1282

Période 1791 - 1791

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri PÉAN de SAINT-GILLES, 1er février 1788 - 9 mars 1819 (étude XCI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCI/940

Période 1757 - 1757

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude ALEAUME, 12 novembre 1730 - 19 février 1762 (étude XCI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCI/1175

Période 1779 - 1779

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/I/432

Période 1747 - 1747

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine QUINQUET, 30 octobre 1744 - 22 juin 1761 (étude I)

Lieu de conservation Archives nationales