Cote F/7/10844/C

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5620

Période 1769 - 1817

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1841 - 1841

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Alexandre DEMANCHE, 14 juillet 1826 - 20 avril 1858 (étude C)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCVII/550

Fonds Minutes et répertoires du notaire Marie Gabriel PÉRIER, 30 janvier 1781 - 28 mars 1789 (étude XCVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1810 - 1810

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Henri LEBRUN, 18 avril 1804 - 10 février 1827 (étude XCII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCII/1050

Période 1810 - 1810

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Henri LEBRUN, 18 avril 1804 - 10 février 1827 (étude XCII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXXV/629

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean Joseph VERGNES, 4 novembre 1767 - 14 mars 1780 (étude LXXXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXXV/683

Fonds Minutes et répertoires du notaire Gilles LE COINTRE, 14 mars 1780 - 15 mars 1808 (étude LXXXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine DUTARTRE, 12 janvier 1740 - 4 mai 1768 (étude LVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LVI/130

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine DUTARTRE, 12 janvier 1740 - 4 mai 1768 (étude LVI)

Lieu de conservation Archives nationales