Fonds Caisse autonome de retraite des ouvriers mineurs (CAROM) : comptes individuels de mineurs classés par année de naissance (1860)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940437/325

Période 1937 - 1937

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/492

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/482

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1832 - 1832

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Charles PIET, 27 août 1816 - 26 avril 1855 (étude LXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1813 - 1813

Fonds Minutes et répertoires du notaire François GUILLAUME, 25 juillet 1806 - 24 août 1816 (étude LXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLVI/768

Période 1820 - 1820

Fonds Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)

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