Cote 19970581/4

Période 1881 - 1883

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1881-1883)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/437/B

Période 1840 - 1840

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940437/323

Période 1899 - 1907

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/348

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1843 - 1843

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Edmond HUBERT, 24 septembre 1840 - 30 novembre 1853 (étude LXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1804 - 1804

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1800 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLVI/665

Période 1807 - 1807

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLIV/554

Période 1781 - 1781

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles BOUTET, 29 août 1769 - 17 décembre 1789 (étude XLIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLIV/554

Période 1781 - 1781

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles BOUTET, 29 août 1769 - 17 décembre 1789 (étude XLIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis BRÉCHOT, 8 avril 1785 - 20 décembre 1793 (étude XLIII)

Lieu de conservation Archives nationales