Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes

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  • Archives des Hautes-Alpes 19

Dates

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Transfert à la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des registres "Brocante".

Cote 1241 W 126

Période 1998 - 1998

Fonds Bordereau de versement du bureau de l'état civil, des étrangers et des cartes professionnelles de la Préfecture des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Économie : Chambre des Métiers, Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, Chambre de C...

Cote 1180 W 123

Période 1966 - 1992

Fonds Bordereau de versement du Bureau du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Consommation

Cote 1492 W 1-8

Période 1984 - 2007

Fonds Bordereau de versement de la direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

1989-1998 .

Cote 1492 W 2

Période 1989 - 2007

Fonds Bordereau de versement de la direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Documents de contrôle : enquêtes et bilans.

Cote 1492 W 10

Période 1979 - 2002

Fonds Bordereau de versement de la direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Bordereau de versement de la direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Cote 1492 W 1-10

Période 1979 - 2007

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Inventaire d'archives

Associations de consommateurs, aides financières de l'État : dossiers de subventions, conventions.

Cote 1492 W 1-5

Période 1989 - 2007

Fonds Bordereau de versement de la direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

2001-2002 .

Cote 1492 W 4

Période 1989 - 2007

Fonds Bordereau de versement de la direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

1997-2007 .

Cote 1492 W 5

Période 1989 - 2007

Fonds Bordereau de versement de la direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Passage à l'euro. - Mise en place : compte-rendu de colloque, correspondance, instruction nationale. Contrôle et observatoire : compte-rendu...

Cote 1492 W 6

Période 1998 - 2002

Fonds Bordereau de versement de la direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

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