Cote F/1dII/C/11

Période 1785 - 1785

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 1960 X 90

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1891

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940494/18

Période 10 - 1926

Fonds Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Archives du 2e bureau : contrôle des étrangers (1919-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5517

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5517

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5517

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940437/350

Période 1922 - 1939

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de COM à CZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940437/350

Période 1938 - 1938

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de COM à CZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19771160/99

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1837 - 1837

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Joseph JAUSSAUD, 7 avril 1835 - 24 août 1859 (étude CVI)

Lieu de conservation Archives nationales