Cote V/1/368

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/278

Période 1729 - 1729

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/9854

Période 1810 - 1814

Fonds Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19820467/23

Période 1981 - 1981

Fonds Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la Sécurité sociale, p...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 78 Edepot 28

Période 1811 - 1897

Fonds 78Edepot - Archives communales déposées de Bougey

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Saône