Cote 19940437/408

Période 1934 - 1934

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de COM à CZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940437/409

Période 1931 - 1939

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de COM à CZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXII/246

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis CHENUET, 7 décembre 1686 - 28 juin 1696 (étude LXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/35

Période 1551 - 1551

Fonds Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/24

Période 1539 - 1539

Fonds Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/25

Période 1541 - 1541

Fonds Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/20

Période 1546 - 1546

Fonds Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXI/113

Période 1738 - 1738

Fonds Minutes et répertoires du notaire Alexandre FORTIER, 25 novembre 1728 - 18 janvier 1770 (étude XXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXI/82

Période 1724 - 1724

Fonds Minutes et répertoires du notaire Romain FORTIER, 2 décembre 1691 - 23 novembre 1728 (étude XXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/460

Période 1743 - 1743

Fonds Minutes et répertoires du notaire François BOURON, juillet 1734 - 22 septembre 1780 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales