Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Lettret-Tallard

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  • Documents d'archives 10

  • Archives des Hautes-Alpes 10

  • Trésorerie générale des Hautes-Alpes 10

Dates

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- Perception de Tallard : S.I.V.U. De Peyssier, Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Lettret-Tallard, Syndicat intercommu...

Cote 1266 W 66

Période 1990 - 1990

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Tallard : S.I.V.U. De Chatrelard, S.I.V.U. De Peyssier, Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Lettret-Tall...

Cote 1266 W 138

Période 1992 - 1992

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Tallard : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Lettret-Tallard, Syndicat intercommunal d'électrification ...

Cote 1266 W 29

Période 1989 - 1989

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Tallard : commune de Vitrolles, S.I.V.U. De Chatrelard, S.I.V.U. De Peyssier, Syndicat intercommunal d'alimentation en eau p...

Cote 1266 W 103

Période 1991 - 1991

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Tallard : S.I.V.U. D'assainissement de Neffes-Pelleautier, S.I.V.U. De Chatrelard, S.I.V.U. De Peyssier, Syndicat intercommu...

Cote 1266 W 172

Période 1993 - 1993

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Tallard : commune de Vitrolles, S.I.V.U. D'assainissement de Neffes-Pelleautier, S.I.V.U. De Chatrelard, S.I.V.U. De Peyssier,...

Cote 1266 W 205

Période 1994 - 1994

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Tallard : commune de Vitrolles, Service Eau et Assainissement de Vitrolles, S.I.V.U. D'assainissement de Neffes-Pelleautier, S...

Cote 1266 W 236

Période 1995 - 1995

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Tallard : commune d'Esparron, commune de Lettret, Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Lettret-Tallard, S...

Cote 1266 W 263

Période 1996 - 1996

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Tallard : commune de Sigoyer, Vitrolles, Syndicat intercommunal d'électrification de Barcillonnette, Syndicat intercommunal ...

Cote 1189 W 29

Période 1987 - 1987

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Tallard : commune de Lettret, Neffes, Vitrolles, syndicat intercommunal à vocation unique de Peyssier, Syndicat intercommunal ...

Cote 1189 W 57

Période 1988 - 1988

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

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