Syndicat intercommunal d'électrification d'Aspres-sur-Buëch

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  • Documents d'archives 12

  • Archives des Hautes-Alpes 12

Dates

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Perception d'Aspres-sur-Buëch : Centre intercommunal d'action sociale du Haut-Buëch, District du Haut-Buëch, Syndicat intercommunal scolaire...

Cote 1266 W 73

Période 1991 - 1991

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception d'Aspres-sur-Buëch : commune de Saint-Julien-en-Beauchêne, C.C.A.S. De Saint-Julien-en-Beauchêne, commune de Saint-Pierre-d'Arg...

Cote 1266 W 177

Période 1994 - 1994

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception d'Aspres-sur-Buëch : commune de Saint-Pierre-d'Argençon, C.C.A.S. De Saint-Pierre-d'Argençon, Syndicat intercommunal scolaire d...

Cote 1266 W 210

Période 1995 - 1995

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception d'Aspres-sur-Buëch : Syndicat intercommunal scolaire d'Aspres-sur-Buëch, Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) d'Aspres-...

Cote 1266 W 243

Période 1996 - 1996

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception d'Aspres-sur-Buëch : Syndicat intercommunal scolaire d'Aspres-sur-Buëch, Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) d'Aspre...

Cote 1266 W 34

Période 1990 - 1990

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception d'Aspres-sur-Buëch : commune de Saint-Julien-en-Beauchêne, C.C.A.S. De Saint-Julien-en-Beauchêne, commune de Saint-Pierre-d'Argen...

Cote 1266 W 108

Période 1992 - 1992

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception d'Aspres-sur-Buëch : commune de Saint-Julien-en-Beauchêne, C.C.A.S. De Saint-Julien-en-Beauchêne : commune de Saint-Pierre-d'Ar...

Cote 1266 W 143

Période 1993 - 1993

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception d'Aspres-sur-Buëch : commune et centre communal d'action sociale de Saint-Pierre-d'Argençon, Syndicat intercommunal scolaire et...

Cote 1189 W 3

Période 1987 - 1987

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception d'Aspres-sur-Buëch : commune et C.C.A.S. De Montbrand, commune et C.C.A.S. De Saint-Julien-en-Beauchêne, Saint-Pierre-d'Argençon,...

Cote 1189 W 33

Période 1988 - 1988

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Distribution d'énergie électrique. Aspres-sur-Buëch. Syndicat intercommunal d'électrification d'Aspres-sur-Buëch.

Cote 1273 W 50

Période 1940 - 1942

Fonds Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

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