Daubancourt, René-Toussaint

Contenus liés

Affiner votre recherche :

À la sélection d’une valeur dans les filtres, la page est rechargée.

  • Documents d'archives 4

  • Archives nationales 4

Dates

4 contenus liés

Obligation de René Toussaint Daubancourt, officier du roi, rue Croix-des-Petits-Champs, paroisse Saint-Eustache, envers Pierre Dutartre, nég...

Cote MC/ET/XXXIV/759

Période 1787 - 1787

Fonds Minutes et répertoires du notaire Mélite LEMIRE, 5 mars 1776 - 5 janvier 1801 (étude XXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Hypothèque, par René Toussaint Daubancourt, d'une maison sise rue de Comtesse-d'Artois et appellée 'passage de la Reine de Hongrie'.

Cote MC/ET/XXXIV/759

Période 1787 - 1787

Fonds Minutes et répertoires du notaire Mélite LEMIRE, 5 mars 1776 - 5 janvier 1801 (étude XXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Contrat de vente par Marie Lemaire, veuve de Hubert Daubancourt, rue Saint Barthélémy, à René Toussaint Daubancourt, leur fils, d'un fond de...

Cote MC/ET/XXXIV/673

Période 1769 - 1769

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude BERNARD, 11 juin 1738 - 2 mars 1776 (étude XXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Convention entre la veuve de René Toussaint Daubancourt, rue Montmartre, passage de la Reine-de-Hongrie, division du Contrat social, et la v...

Cote MC/ET/XVI/960

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean DELOCHE, 14 août 1794 - 1er juillet 1819 (étude XVI)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Suivez-nous sur le réseaux sociaux et abonnez-vous à notre lettre d’information