Cote F/7/4961

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1838 - 1838

Fonds Minutes et répertoires du notaire Ambroise Charles GODOT, 19 juin 1829 - 24 septembre 1840 (étude LXXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIV/309

Période 1622 - 1622

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, janvier 1620 - 11 février 1632 (étude XXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19890469/92

Période 1901 - 2000

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19880030/28

Période 1978 - 1978

Fonds Agriculture ; Direction Générale de l'administration et du Financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...

Lieu de conservation Archives nationales