Elbeuf, Duchesse d'

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Dates

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Transport d'une rente appartenant à Catherine Henriette, légitimée de France, duchesse d'Elbeuf, par Jean Rozey, son procureur, à Guillaume ...

Cote MC/ET/LXXIII/345

Période 1637 - 1637

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Deux constitutions de rente par Jean Rozey, au nom et comme procureur de Catherine Henriette, légitimée de France, duchesse d'Elbeuf, à Jacq...

Cote MC/ET/LXXIII/345

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Mainlevée par Nicolas Branjon et Jean Perou, marchands pourvoyeurs à Paris, à Catherine Henriette, légitimée de France duchesse d'Elbeuf, ju...

Cote MC/ET/LXXIII/351

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

ELBEUF (duchesse d') § Mainlevée par Jacques Auguste de THOU, abbé de Bonneval, à Madame Catherine Henriette, légitimée de France, duchesse ...

Cote MC/ET/LXXIII/360

Période 1641 - 1641

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Mainlevée par Jean Pirou et Nicolas Branjon, marchands pourvoyeurs à Paris, à Catherine Henriette, légitimée de France, duchesse d'Elbeuf, p...

Cote MC/ET/LXXIII/344

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

ELBEUF (duchesse d') § Nomination d'arbitres par Madame Catherine Henriette, légitimée de France, duchesse d'ELBEUF, comtesse d'HARCOURT, d'...

Cote MC/ET/LXXIII/334

Période 1634 - 1634

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

ELBEUF (duchesse d') § Transport par Charles POISSON, marchand drapier bourgeois de Paris, agissant en son nom et pour plusieurs créanciers,...

Cote MC/ET/LXXIII/335

Période 1634 - 1634

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

ELBEUF (duchesse d') § Plusieurs actes par Cathérine Henriette, légitimée de France, duchesse d'ELBEUF, représentée par Pierre MOREAU, ayant...

Cote MC/ET/LXXIII/337

Période 1635 - 1635

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

ELBEUF (duchesse d') § Bail par Jean de LESPINASSE, marchand bourgeois de Paris pour 3 ans, à Catherine Henriette, légitimée de France, duch...

Cote MC/ET/LXXIII/343

Période 1636 - 1636

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

ELBEUF (duchesse d') (Catherine Henriette, légitimée de France) § Ratification par Catherine Henriette, légitimée de France d'une sentence a...

Cote MC/ET/LXXIII/333

Période 1634 - 1634

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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