Debelle, Jean-François

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Dates

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Inventaire après décès de Jean Jacques Barillau, demeurant rue Thevenot, n° 26, à la requête de Catherine Sophie Martin, veuve en 1ères noce...

Période 1828 - 1828

Fonds Minutes et répertoires du notaire Valentin Étienne FRÉMYN, 22 avril 1823 - 15 janvier 1855 (étude LXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Liquidation et partage de la succession : Debelle, Jean-François. Horloger

Période 1818 - 1818

Fonds Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Inventaire après décès de Jean François Debelle, rue Cerutty.

Période 1802 - 1802

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques COUSINARD, 30 octobre 1799 - 1er avril 1807 (étude XXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Inventaire après décès de Jean François Debelle, horloger, rue de l'Arbre-Sec.

Cote MC/ET/VII/562

Période 1803 - 1803

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine PEZET de CORVAL, 3 février 1789 - 7 octobre 1805 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Inventaire après décès de Jean-François Debelle, rue de l'Arbre Sec.

Période 1803 - 1803

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine PEZET de CORVAL, 3 février 1789 - 7 octobre 1805 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Partage de succession de Jean François Debelle ci-dessus [no 371]. [Acte mentionné (no 371) : An XI, 25 pluviôse. (1803, 14 février).- Inven...

Cote MC/ET/VII/564

Période 1803 - 1803

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine PEZET de CORVAL, 3 février 1789 - 7 octobre 1805 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Inventaire après décès de Catherine Sophie Martin, veuve en premières noces de Jean François Debelle, et en secondes noces de Jean Jacques B...

Cote MC/ET/VII/793

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Liquidation et partage des successions de Jean Jacques Barillau, et de Catherine Sophie Martin, sa femme en secondes noces, veuve en premièr...

Cote MC/ET/VII/795

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Quittance par Théodore Auguste Ferat à la succession de Catherine Sophie Martin, veuve en premières noces de Jean François Debelle, et en se...

Cote MC/ET/VII/794

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Notoriété rectificative après décès de Catherine Sophie Martin, veuve en premières noces de Jean François Debelle, et en secondes noces de J...

Cote MC/ET/VII/795

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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