Société nationale de sauvetage en mer

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  • Archives nationales 17

  • Direction des ports maritimes et des voies navigables 17

Dates

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Zones franches : création de zones franches maritimes et fluviales : décret loi du 24 mai 1938 - création de zones franches aux ports de Mar...

Cote 19800030/2

Période 1929 - 1947

Fonds Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Zones franches : création de ports francs et de zones franches maritimes et fluviales : projet de loi

Cote 19800030/3

Période 1928 - 1950

Fonds Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Pilotage : réduction des frais de port affaires diverses - pilotage dans les ports divers

Cote 19800030/12

Période 1920 - 1937

Fonds Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Aérodrome de Bordeaux - Bruges : | avant projet de plan de masse (1950) | - ports maritimes : aide militaire à l'Europe - matériels de gue...

Cote 19800030/15

Période 1933 - 1961

Fonds Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Port de Port-Vendres : concession d'outillage public de la C.C.I. travaux dans le port grues à portiques

Cote 19800030/10

Période 1930 - 1965

Fonds Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Port de Calais : Cession à la ville, de terrains - déclassement de terrains modification de l'enceinte

Cote 19800030/11

Période 1876 - 1933

Fonds Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Golfe de Fos : création d'un port pétrolier (1949 à 1964) | - St-Nazaire : rôle du port dans la Défense Nationale (1939) | - Port de Boulo...

Cote 19800030/13

Période 1922 - 1964

Fonds Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Zones franches : Documents parlementaires et réglementaires ; création de zones franches maritimes et fluviales décret - loi du 24 mai 1938 ...

Cote 19800030/1

Période 1901 - 1949

Fonds Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Sauvetage : département du Calvados ports de Honfleur (1893 à 1912), de Trouville (1884 à 1888), de Grandcamp (1878 à 1884), de Caen-Ouistre...

Cote 19800030/4

Période 1865 - 1952

Fonds Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Mesures de déconcentration administrative : police de la navigation (1957 à 1964)

Cote 19800030/6

Période 1957 - 1964

Fonds Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1865-1965)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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