Ain (France). Préfecture autorité de qualité

Description :

Préfecture de département français

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Ain. Préfecture

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préfecture de l'Ain

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Dates

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Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)

Cote 1 Y 1-232

Période 1799 - 1941

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Inventaire d'archives

Dons et legs

Cote 4 O 1-1039

Période 1775 - 1953

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Inventaire d'archives

Prévoyance

Cote 4 X 1-484

Période 1803 - 1965

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Inventaire d'archives

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