Cote X/1a/8847

Fonds Parlement de Paris. Anciens registres du greffe (1328-1375). Index des parties (D-L).

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10845/B

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/437

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/367

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/345

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/338

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/335

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/22/2430

Période 1939 - 1941

Fonds Ministère chargé de la prévoyance sociale : dossiers individuels de dispense de versement aux assurances sociales pour les ouvriers mineurs ...

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