Cote F/7/10853/A

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/2034

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1822 - 1822

Fonds Minutes et répertoires du notaire Guy BOURSIER, 14 décembre 1810 - 28 août 1828 (étude XCIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1811 - 1811

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste SENÉ, 3 septembre 1807 - 6 janvier 1827 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1844 - 1844

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste CARLIER, 3 octobre 1832 - 13 avril 1846 (étude XXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXX/384

Période 1764 - 1764

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean PRIGNOT de BEAUREGARD, 27 août 1757 - 5 décembre 1771 (étude XXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIV/68

Fonds Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IX/400

Période 1645 - 1645

Fonds Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IX/400

Période 1645 - 1645

Fonds Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)

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