Cote F/7/5002

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1790 - 1790

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Gatien MOREAU, 10 avril 1782 - 23 août 1791 (étude LXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1787 - 1787

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Gatien MOREAU, 10 avril 1782 - 23 août 1791 (étude LXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIX/89

Période 1659 - 1659

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude II MÉNARD, 31 décembre 1645 - 17 février 1675 (étude XXXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIX/89

Période 1653 - 1653

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude II MÉNARD, 31 décembre 1645 - 17 février 1675 (étude XXXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/402

Période 1731 - 1731

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19830665/24

Fonds Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction du personnel ...

Lieu de conservation Archives nationales