Cote V/1/501

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/359

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1781 - 1781

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jules LE POT d'AUTEUIL, 16 mars 1759 - 10 septembre 1783 (étude LIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LI/229

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles RICHER, 23 mars 1607 - 17 avril 1658 (étude LI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIV/345

Période 1636 - 1636

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, janvier 1630 - décembre 1640 (étude XXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VIII/578

Période 1611 - 1611

Fonds Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19900358/248

Période 1901 - 2000

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales