France. Parlement de Normandie autorité de qualité

Description :

institution politique de l'ancien régime

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France. Parlement de Rouen

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parlement de Normandie

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  • Documents d'archives 98

Dates

98 contenus liés

Analyse de trois édits lus lors de la réouverture du Parlement de Normandie , le 12 novembre 1774 , et courte relation de cette séance

Cote 2

Fonds Inventaire des manuscrits de la Bibliothèque de l'Institut de France - Ms 8601-8682

Lieu de conservation Bibliothèque de l’Institut de France

  • Document d'archives

Extraits des Registres du Parlement de Rouen. 27 janvier 1607-22 décembre 1620

Cote 2

Période 1601 - 1700

Fonds Inventaire des manuscrits de la Bibliothèque de l'Institut de France - Ms 1-835

Lieu de conservation Bibliothèque de l’Institut de France

  • Document d'archives

Lettre de la Chambre des comptes de Normandie à Séguier, se plaignant des violences que lui a faites « une tourbe insolente d'advocats et pr...

Cote Fol. 234

Période 1653 - 1653

Fonds Inventaire des manuscrits de la collection Godefroy - Ms 254-276

Lieu de conservation Bibliothèque de l’Institut de France

  • Document d'archives

Pour savoir si ledit parlement doit députer en cour avant que de recevoir les lettres de la régence ; Rouen

Cote Fol. 4

Période 1610 - 1610

Fonds Inventaire des manuscrits de la collection Godefroy - Ms 254-276

Lieu de conservation Bibliothèque de l’Institut de France

  • Document d'archives

Lettre du Parlement de Rouen au duc d'Anjou, touchant l'envoi des députés au Roi ; Rouen

Cote Fol. 37

Période 1570 - 1570

Fonds Inventaire des manuscrits de la collection Godefroy - Ms 254-276

Lieu de conservation Bibliothèque de l’Institut de France

  • Document d'archives

Lettre des gens du Roi du Parlement de Rouen au Roi, sur le tumulte survenu lors de la publication de la paix ; Rouen

Cote Fol. 108

Période 1568 - 1568

Fonds Inventaire des manuscrits de la collection Godefroy - Ms 254-276

Lieu de conservation Bibliothèque de l’Institut de France

  • Document d'archives

Lettre de François II, marquis de Beuvron, à Séguier, touchant l'établissement du semestre au parlement de Rouen ; Rouen

Cote Fol. 385

Période 1645 - 1645

Fonds Inventaire des manuscrits de la collection Godefroy - Ms 254-276

Lieu de conservation Bibliothèque de l’Institut de France

  • Document d'archives

Lettres de Faucon, premier président au parlement de Rouen, à Sillery

Période 1601 - 1700

Fonds Inventaire des manuscrits de la collection Godefroy - Ms 254-276

Lieu de conservation Bibliothèque de l’Institut de France

  • Document d'archives

Sur la députation du parlement de Rouen au Roi, et touchant les édits de Nantes et de la régence ; Rouen

Cote Fol. 6

Période 1610 - 1610

Fonds Inventaire des manuscrits de la collection Godefroy - Ms 254-276

Lieu de conservation Bibliothèque de l’Institut de France

  • Document d'archives

Lettre du procureur général La Fosse à Séguier, lui rendant compte de la rentrée du parlement de Rouen après son interdiction ; Rouen

Cote Fol. 186

Période 1642 - 1642

Fonds Inventaire des manuscrits de la collection Godefroy - Ms 254-276

Lieu de conservation Bibliothèque de l’Institut de France

  • Document d'archives

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