Happey Denouzets, Denouzets Pierre

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Dates

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Transport. Clermont, Jacques. marquis de MONTSAINTJEAN. Happey Denouzets, Denouzets-Pierre. Belley (Ain)

Cote MC/ET/LII/628

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Transport. Planelly de Mascrany, Louis-Gabriel. marquis de MAUBEC. Happey Denouzets, Denouzets-Pierre. Francs-Bourgeois (rue des) dmt à

Cote MC/ET/LII/628

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Obligation. Orleans, Louis-Philippe-Joseph. duc d'. Happey Denouzets, Denouzets-Pierre

Cote MC/ET/LII/636

Période 1790 - 1790

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Transport de créance. Dulau, Henri-Charles. Happey Denouzets, Denouzets-Pierre. Dulau, vicomte d'Allemans-Pierre-Marie. (déb.)

Cote MC/ET/LII/637

Période 1790 - 1790

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Transport de créance. Chapelle, Henri-François-Joseph. baron de JUMILHAC. Happey Denouzets, Denouzets-Pierre. Picot, P.. marquis de Dampierr...

Cote MC/ET/LII/627

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Transport. Chabenat de Lamalmaison, Ange-Etienne de. Happey Denouzets, Denouzets-Pierre. Chapelle, Henri-F.J.. baron de Jumilhac. (débit.)

Cote MC/ET/LII/628

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Obligation. Thevenin de Margeney, Jean-Jacques. Happey Denouzets, Denouzets-Pierre. Régisseur général du roi

Cote MC/ET/LII/629

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Rente . constitution. Rostaing, Juste-Antoine-Henri-Marie-Germain. marquis de. Happey Denouzets, Denouzets-Pierre. Armées (maréchal des camp...

Cote MC/ET/LII/632

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Obligation. Poullain, Antoine. (veuve). Happey Denouzets, Denouzets-Pierre. Cour des Monnaies (avocat général en la)

Cote MC/ET/LII/633

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Transport de créance. Seicet, François. Happey Denouzets, Denouzets-Pierre. Felix, Jean-Bapt.. comte Dumuy. L. Ph. de (déb.)

Cote MC/ET/LII/633

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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