Direstion départementale des territoires des Hautes-Alpes

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  • Archives des Hautes-Alpes 41

  • Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt 41

Dates

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Instructions

Cote 1622 W 27

Période 1921 - 1980

Fonds Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Études et rapports

Cote 1622 W 20, 24-26, 28

Période 1923 - 1986

Fonds Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Plan régional PACA établi dans le cadre du 4ème plan de développement économique et social : relevé de prévisions d'investissements par dépa...

Cote 1622 W 24

Période 1923 - 1981

Fonds Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Rapport général d'enquête de 1974 de l'Institut pour le développement forestier concernant le reboisement en cèdre dans les différents dépar...

Cote 1622 W 25

Période 1923 - 1986

Fonds Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Études sylvo-pastorales pour les communes de Montbrand, Théus, Moydans et Saint-André-de-Rosans (s.d.). Rapport final du Programme de restru...

Cote 1622 W 28

Période 1986 - 1986

Fonds Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Règlementation et gestion forestière

Cote 1622 W 1-19, 21-23, 29-30

Période 1887 - 2004

Fonds Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

1984-1989 .

Cote 1622 W 11

Période 1977 - 2004

Fonds Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

1988 .

Cote 1622 W 12

Période 1977 - 2004

Fonds Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

1999-2001 .

Cote 1622 W 7

Période 1977 - 2004

Fonds Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Dossiers de zonage agriculture-forêt

Cote 1622 W 13-16

Période 1979 - 1985

Fonds Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

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