Fourcault de Pavant, Pierre (1762-18.. ; notaire ; exerce à Paris) autorité de qualité

Date de naissance :

2 décembre 1797

Date de décès :

24 décembre 1816

Description :

Né le 29 juin 1762 à Argenton-sur-Creuse (Indre) marié à Emilie Mony (voir ET/LII/962, 27 frimaire an VI [17 décembre 1797], contrat de mariage, fille du notaire Jacques Mony d'abord principal clerc d'Athanase Lemoine (étude III), il succède à son beau-père frère de René...

Fonction :

notaire à paris

Source d'information : Archives nationales

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  • Archives nationales 12

Dates

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Inventaire après décès d'Emilie Augstine Mony, épouse de Pierre Fourcault de Pavant, notaire.

Cote MC/ET/XCIII/566

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre CORBIN, 6 septembre 1826 - 17 avril 1839 (étude XCIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Inventaire après décès: Mony, Emile-Augustine. Fourcault de-Pavant, Pierre. Saint Honoré (rue), n° 374.

Période 1837 - 1837

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre CORBIN, 6 septembre 1826 - 17 avril 1839 (étude XCIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Dépôt du testament olographe d'Emilie Augstine Mony, épouse de Pierre Fourcault de Pavant, notaire.

Cote MC/ET/XCIII/566

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre CORBIN, 6 septembre 1826 - 17 avril 1839 (étude XCIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Contrat de mariage entre Pierre Fourcault de Pavant, notaire, et Emilie Augustine Mony, fille de Jacques Michel Mony, notaire à Paris, et de...

Cote MC/ET/LII/692

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste MESNARD, 23 novembre 1797 - 9 octobre 1805 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Dépôt du testament olographe de Pierre Fourcault de Pavant, notaire.

Cote MC/ET/L/1264

Période 1859 - 1859

Fonds Minutes et répertoires du notaire Paul Charles DELAPALME, 10 mai 1849 - 31 janvier 1872 (étude L)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Notoriété après décès de Pierre Fourcault de Pavant, notaire (il est mentionné qu'il n'y a pas eu d'inventaire après son décès).

Cote MC/ET/L/1264

Période 1859 - 1859

Fonds Minutes et répertoires du notaire Paul Charles DELAPALME, 10 mai 1849 - 31 janvier 1872 (étude L)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Délivrance de legs fait par Pierre Fourcault de Pavant, notaire (l'acte de décès fait mention de l'extrait de baptême de Pierre Fourcault de...

Cote MC/ET/L/1264

Période 1859 - 1859

Fonds Minutes et répertoires du notaire Paul Charles DELAPALME, 10 mai 1849 - 31 janvier 1872 (étude L)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Achat du domaine de Glatigny par Pierre Fourcault de Pavant, notaire, à Ambroise Louis Jouanne (le prix de vente est de 210000 Frs).

Cote MC/ET/L/1017

Période 1819 - 1819

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Eugène COTTENET, 24 décembre 1816 - 25 janvier 1838 (étude L)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Minutes et répertoires du notaire Pierre FOURCAULT de PAVANT, 2 décembre 1797 - 23 décembre 1816 (étude L)

Cote MC/ET/L/809 - MC/ET/L/988, MC/RE/L/11 - MC/RE/L/13

Période 1797 - 1816

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Traité de recouvrements par les héritiers de René François Fourcault de Pavant, ancien notaire à Paris, frère de Pierre Fourcault de Pavant,...

Cote MC/ET/XXVIII/607

Période 1802 - 1802

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 13 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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