Perception de Remollon

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  • Documents d'archives 22

  • Archives des Hautes-Alpes 22

  • Trésorerie générale des Hautes-Alpes 22

Dates

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- Perception de Laragne : syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des Baronnies. Perception du Monêtier-les-Bains : Syndicat inte...

Cote 1266 W 45

Période 1990 - 1990

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Remollon : commune de Rochebrune, commune de Rousset, commune de Théus.

Cote 1266 W 46

Période 1990 - 1990

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Remollon : commune de Théus, Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) du Bas canton de Chorges, syndicat intercommunal à...

Cote 1266 W 85

Période 1991 - 1991

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Remollon : commune de Rousset, commune de Théus, Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) du Bas canton de Chorges. - ...

Cote 1266 W 154

Période 1993 - 1993

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Remollon : commune de Rochebrune, commune de Rousset, Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) du Bas canton de Chorges.

Cote 1266 W 187

Période 1994 - 1994

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Remollon : commune de Rousset, commune de Théus, Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) du Bas Canton de Chorges, synd...

Cote 1266 W 19

Période 1989 - 1989

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Laragne : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable d'Eyguians-Lagrand, syndicat intercommunal à vocation multipl...

Cote 1266 W 118

Période 1992 - 1992

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception du Monêtier-les-Bains et de La Grave : Syndicat intercommunal Interdépartemental de la Haute-Romanche, Syndicat intercommunal d...

Cote 1266 W 186

Période 1994 - 1994

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Remollon : commune de Rochebrune, commune de Rousset, commune de Théus, Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) du Bas ...

Cote 1266 W 222

Période 1995 - 1995

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Remollon : commune de Bréziers, commune de Remollon, commune de Rochebrune.

Cote 1266 W 18

Période 1989 - 1989

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

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