Perception de Rosans

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  • Documents d'archives 29

  • Archives des Hautes-Alpes 29

  • Trésorerie générale des Hautes-Alpes 29

Dates

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- Perception de Rosans : commune de Sorbiers. - Perception de Saint-Bonnet : commune de Buissard, commune de Forest-Saint-Julien.

Cote 1266 W 22

Période 1989 - 1989

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Rosans : commune de Chanousse, commune de Montjay, Service d'Eau de Montjay, commune de Moydans, commune de Ribeyret.

Cote 1266 W 48

Période 1990 - 1990

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Rosans : commune de Saint-André-de-Rosans, commune de Sainte-Marie, commune de Sorbiers. - Perception de Saint-Bonnet : comm...

Cote 1266 W 49

Période 1990 - 1990

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Rosans : commune de Bruis, commune de Chanousse, commune de Montjay, Service d'Eau de Montjay, commune de Moydans.

Cote 1266 W 86

Période 1991 - 1991

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Rosans : commune de Ribeyret, commune de Saint-André-de-Rosans, commune de Sainte-Marie, commune de Sorbiers. - Perception d...

Cote 1266 W 87

Période 1991 - 1991

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Remollon : commune de Rousset, commune de Théus, Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) du Bas canton de Chorges. - ...

Cote 1266 W 154

Période 1993 - 1993

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Rosans : commune de Bruis, commune de Chanousse, Service Eau et Assainissement de Chanousse, commune de Montjay, Service d'eau...

Cote 1266 W 223

Période 1995 - 1995

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Rosans : Service d'eau de Montjay, commune de Moydans, Service Eau et Assainissement de Moydans, commune de Ribeyret, Service ...

Cote 1266 W 253

Période 1996 - 1996

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Rosans : commune de Bruis, commune de Chanousse, commune de Montjay, Service d'Eau de Montjay.

Cote 1266 W 20

Période 1989 - 1989

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Rosans : commune de Moydans, commune de Saint-André-de-Rosans, commune de Sainte-Marie.

Cote 1266 W 21

Période 1989 - 1989

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

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