Perception de Saint-Bonnet-en-Champsaur

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  • Documents d'archives 46

  • Archives des Hautes-Alpes 46

  • Trésorerie générale des Hautes-Alpes 46

Dates

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- Perception de Rosans : commune de Sorbiers. - Perception de Saint-Bonnet : commune de Buissard, commune de Forest-Saint-Julien.

Cote 1266 W 22

Période 1989 - 1989

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Saint-Bonnet : S.I.V.U. De Ski de fond. - Perception de Saint-Firmin : commune de Chauffayer, commune de La Chapelle-en-Valg...

Cote 1266 W 25

Période 1989 - 1989

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Rosans : commune de Saint-André-de-Rosans, commune de Sainte-Marie, commune de Sorbiers. - Perception de Saint-Bonnet : comm...

Cote 1266 W 49

Période 1990 - 1990

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Rosans : commune de Ribeyret, commune de Saint-André-de-Rosans, commune de Sainte-Marie, commune de Sorbiers. - Perception d...

Cote 1266 W 87

Période 1991 - 1991

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Saint-Bonnet : commune des Infournas, commune de Laye, Service d'Eau de Laye, commune de La Motte-en-Champsaur, Service d'Eau ...

Cote 1266 W 89

Période 1991 - 1991

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Saint-Bonnet : commune de Saint-Julien-en-Champsaur, commune de Saint-Laurent-du-Cros, S.I.V.U. De la Micro-centrale de l'Horm...

Cote 1266 W 91

Période 1991 - 1991

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Saint-Bonnet : Service d'Eau de La Motte-en-Champsaur, commune du Noyer, commune de Poligny, commune de Sain-Eusèbe-en-Champsa...

Cote 1266 W 125

Période 1992 - 1992

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Saint-Bonnet : commune de Forest-Saint-Julien, commune des Infournas, commune de La Motte-en-Champsaur, Service d'eau de La Mo...

Cote 1266 W 158

Période 1993 - 1993

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Saint-Bonnet : commune des Infournas, commune de Laye, Service d'eau de Laye, commune de La Motte-en-Champsaur.

Cote 1266 W 191

Période 1994 - 1994

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Saint-Bonnet : commune du Forest-Saint-Julien, commune des Infournas, commune de La Motte-en-Champsaur, Service d'eau de La Mo...

Cote 1266 W 226

Période 1995 - 1995

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

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