Perception de Saint-Étienne-en-Dévoluy

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  • Documents d'archives 13

  • Archives des Hautes-Alpes 13

  • Trésorerie générale des Hautes-Alpes 13

Dates

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- Perception de Saint-Etienne-en-Dévoluy : S.I.V.U. Du Service d'Incendie et de Secours, Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) du D...

Cote 1266 W 93

Période 1991 - 1991

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Saint-Etienne-en-Dévoluy : commune de La Cluse, commune de Saint-Disdier-en-Dévoluy, Caisse des Ecoles de Saint-Disdier, C.C.A...

Cote 1266 W 161

Période 1993 - 1993

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Saint-Bonnet : commune de Saint-Laurent-du-Cros, Service Eau et Assainissement de Saint-Laurent-du-Cros, S.I.V.U. De la Micr...

Cote 1266 W 228

Période 1995 - 1995

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Saint-Etienne-en-Dévoluy : commune de La Cluse, commune de Saint-Disdier-en-Dévoluy, Caisse des Ecoles de Saint-Disdier, C.C.A...

Cote 1266 W 92

Période 1991 - 1991

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Saint-Etienne-en-Dévoluy : commune de La Cluse, commune de Saint-Disdier-en-Dévoluy, Caisse des Ecoles de Saint-Disdier, C.C...

Cote 1266 W 194

Période 1994 - 1994

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Saint-Etienne-en-Dévoluy : C.C.A.S. De Saint-Disdier-en-Dévoluy, Caisse des Ecoles de Saint-Disdier-en-Dévoluy, Syndicat int...

Cote 1266 W 229

Période 1995 - 1995

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Saint-Bonnet : S.I.V.U. D'assainissement du Moyen Champsaur, S.I.V.U. De Ski de fond. - Perception de Saint-Etienne-en-Dévol...

Cote 1266 W 54

Période 1990 - 1990

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Saint-Etienne-en-Dévoluy : District du Dévoluy, S.I.V.U. D'Incendie et de Secours, Syndicat intercommunal d'électrification ...

Cote 1266 W 55

Période 1990 - 1990

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Saint-Etienne-en-Dévoluy : commune de La Cluse, commune de Saint-Disdier-en-Dévoluy, Caisse des Ecoles de Saint-Disdier, C.C.A...

Cote 1266 W 127

Période 1992 - 1992

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Saint-Etienne-en-Dévoluy : commune de La Cluse, commune de Saint-Disdier-en-Dévoluy, Caisse des Ecoles de Saint-Disdier-en-D...

Cote 1266 W 258

Période 1996 - 1996

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

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