Perception de Serres

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  • Documents d'archives 29

  • Archives des Hautes-Alpes 29

  • Trésorerie générale des Hautes-Alpes 29

Dates

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Perception de Serres : commune de La Bâtie-Montsaléon, commune du Bersac (totalité), commune de L'Épine, commune de Méreuil, commune de Mont...

Cote 1266 W 61

Période 1990 - 1990

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Serres : commune de Montclus, commune de Montmorin, commune de Montrond, commune de La Piarre.

Cote 1266 W 99

Période 1991 - 1991

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Serres : commune de L'Épine, commune de Méreuil, commune de Montclus, commune de Montmorin.

Cote 1266 W 167

Période 1993 - 1993

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Serres : commune de Montrond, commune de La Piarre, commune de Saint-Genis, commune de Savournon.

Cote 1266 W 168

Période 1993 - 1993

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Savines-le-Lac : Syndicat du mandement de Savines. - Perception de Serres : commune de La Bâtie-Montsaléon, commune du Bersa...

Cote 1266 W 199

Période 1994 - 1994

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Serres : commune de Méreuil, commune de Montclus, commune de Montmorin, commune de Montrond.

Cote 1266 W 200

Période 1994 - 1994

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Serres : commune de Montmorin, commune de Montrond, commune de La Piarre, commune de Saint-Genis.

Cote 1266 W 62

Période 1990 - 1990

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Serres : commune de L'Épine, commune de Méreuil, commune de Montclus, commune de Montmorin, commune de Montrond.

Cote 1266 W 133

Période 1992 - 1992

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Savines-le-Lac : syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) du canton de Savines, syndicat du Mandement de Savines. ...

Cote 1266 W 166

Période 1993 - 1993

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Perception de Serres : commune de La Piarre, commune de Saint-Genis, commune de Savournon, commune de Sigottier.

Cote 1266 W 201

Période 1994 - 1994

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

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