Saint-Martin, Philippe de

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  • Archives nationales 27

  • Cabinet de Michel Gillibert, secrétaire d'Etat aux Handicapés et Accidentés de la vie (1988-1993) 27

Dates

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Cabinet de Michel Gillibert, secrétaire d'Etat aux Handicapés et Accidentés de la vie (mai 1988-mars 1993)

Cote 19940293/1-19940293/13

Période 1983 - 1993

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Législation, réglementation et politique générale. Relations internationales

Cote 19940293/6

Période 1983 - 1993

Fonds Cabinet de Michel Gillibert, secrétaire d'Etat aux Handicapés et Accidentés de la vie (mai 1988-mars 1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Dossiers de Philippe de Saint-Martin, directeur-adjoint de cabinet

Cote 19940293/7-19940293/11

Période 1983 - 1993

Fonds Cabinet de Michel Gillibert, secrétaire d'Etat aux Handicapés et Accidentés de la vie (mai 1988-mars 1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Budgets 1991 et 1992

Cote 19940293/8

Période 1990 - 1992

Fonds Cabinet de Michel Gillibert, secrétaire d'Etat aux Handicapés et Accidentés de la vie (mai 1988-mars 1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Législation

Cote 19940293/11

Période 1989 - 1993

Fonds Cabinet de Michel Gillibert, secrétaire d'Etat aux Handicapés et Accidentés de la vie (mai 1988-mars 1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Réforme des Commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP)

Cote 19940293/12-19940293/13

Période 1989 - 1992

Fonds Cabinet de Michel Gillibert, secrétaire d'Etat aux Handicapés et Accidentés de la vie (mai 1988-mars 1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Dossiers de Bernard Bedas, directeur de cabinet

Cote 19940293/1-19940293/7

Période 1983 - 1993

Fonds Cabinet de Michel Gillibert, secrétaire d'Etat aux Handicapés et Accidentés de la vie (mai 1988-mars 1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Accessibilité. Accueil et aide à domicile des handicapés

Cote 19940293/1

Période 1983 - 1993

Fonds Cabinet de Michel Gillibert, secrétaire d'Etat aux Handicapés et Accidentés de la vie (mai 1988-mars 1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Accueil et aide à domicile des handicapés. Activités générales du secrétariat d'Etat. Jeunes adultes handicapés. Appareillage et action médi...

Cote 19940293/2

Période 1983 - 1993

Fonds Cabinet de Michel Gillibert, secrétaire d'Etat aux Handicapés et Accidentés de la vie (mai 1988-mars 1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Relations avec les associations représentatives (suite). Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP). Dive...

Cote 19940293/4

Période 1983 - 1993

Fonds Cabinet de Michel Gillibert, secrétaire d'Etat aux Handicapés et Accidentés de la vie (mai 1988-mars 1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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