Pons, Pierre-Charles-Marie-Gaspard de

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Dates

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Inventaire après décès de Pierre-Charles-Marie Garpard de Pons, le 21 décembre 1819.

Période 1820 - 1820

Fonds Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Procuration de Pierre Charles Marie Gaspard de Pons, conseiller au Conseil souverain du Roussillon, l’un administrateurs généraux des domain...

Cote MC/ET/XLVIII/347

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Constitution de rente viagère par Louis Philippe Joseph d’Orléans, demeurant au Palais-Royal, paroisse Saint-Eustache, à Pierre Charles Mari...

Cote MC/ET/LXXI/89

Période 1788 - 1788

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, janvier 1784 - décembre 1789 (étude LXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Bail d’un appartement au Palais-Royal, par Pierre Jousserand, marchand limonadier, y demeurant, à Pierre Charles Marie Gaspard de Pons, cons...

Cote MC/ET/LXXI/90

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, janvier 1784 - décembre 1789 (étude LXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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