Le Peletier des Forts, Étienne Ferdinand Michel (1765-1796 ; avocat du roi au Châtelet)

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LE PELETIER DES FORTS, Étienne Ferdinand Michel

Cote V/1/511

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Procuration d'Étienne Ferdinand Michel Le Peletier Desforts, ancien avocat du roi au Châtelet, place Vendôme, paroisse Saint-Roch, à Pierre ...

Cote MC/ET/XLVIII/346

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Remboursement de l'État à Étienne Ferdinand Michel Le Peletier Desforts, place Vendôme, paroisse Saint-Roch, la somme de dix neuf mille deux...

Cote MC/ET/XLVIII/346

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Remboursement de l'État à Étienne Ferdinand Michel Le Peletier Desforts, place Vendôme, paroisse Saint-Roc, la somme de vingt mille livres.

Cote MC/ET/XLVIII/346

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Remboursement de l'État à Étienne Ferdinand Michel Le Peletier Desforts, place Vendôme, paroisse Saint-Roc, la somme de vingt mille livres, ...

Cote MC/ET/XLVIII/346

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Remboursement d'Antoine Jean Terray, rue de Jouy, paroisse Saint-Gervais, à Pauline Terray, épouse d'Etienne Ferdinand Michel Le Peletier De...

Cote MC/ET/XLVIII/346

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Constitution de deux mille quatre cent livres de rente viagère par Jacques Tripet, bourgeois de Paris, rue de Vendôme, paroisse Saint-Nicola...

Cote MC/ET/XLVIII/346

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Remboursement de l'État à Pauline Terray, épouse d'Étienne Ferdinand Michel Le Pelletier Desforts, place Vendôme, paroisse Sainr-Roch.

Cote MC/ET/XLVIII/346

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Procuration d'Étienne Ferdinand Michel Le Pelletier Desforts, ancien avocat du roi au Châtelet, place Vendôme, paroisse Saint-Roch.

Cote MC/ET/XLVIII/346

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

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