Domergue, Luc

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  • Archives nationales 114

Dates

114 contenus liés

1. Archives du secrétariat particulier du ministre

Cote 19970557/1-19970557/17

Période 1981 - 1995

Fonds DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1981-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

1.1. Visites officielles

Cote 19970557/1-19970557/10

Période 1981 - 1995

Fonds DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1981-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Guyane (22-25 mai 1993). Programme, dossier DAPAF, fiches biographiques, situation politique, visites, réunions, audiences, mémoire de la ...

Cote 19970557/2

Période 1981 - 1995

Fonds DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1981-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Martinique (19-20 août 1993). Dossier préfectoral sur le cyclone Cindy (estimation des dommages, demandes de financement), demandes de mes...

Cote 19970557/3

Période 1981 - 1995

Fonds DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1981-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Polynésie française (25-27 février 1994). Programme, audiences et entretiens, fiches et notes de synthèse (données biographiques, question...

Cote 19970557/7

Période 1981 - 1995

Fonds DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1981-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

1.1.2. à l'étranger | - Australie et Nouvelle-Zélande (16-20 septembre 1994) 1 . Séjour en Nouvelle-Zélande (16-17 septembre 1994) : discour...

Cote 19970557/9

Période 1981 - 1995

Fonds DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1981-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

1.2. Cérémonies et festivités | - Visite du ministre à la Foire de Paris, 1994. | - Organisation et participation du ministre aux cérémonies...

Cote 19970557/11

Période 1981 - 1995

Fonds DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1981-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

1.3. Projets de textes

Cote 19970557/11-19970557/13

Période 1981 - 1995

Fonds DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1981-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Passage du projet de loi Perben devant l'Assemblée nationale : préparation des décrets d'application et des circulaires interministérielle...

Cote 19970557/12

Période 1981 - 1995

Fonds DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1981-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Examen article par article du projet de loi organique modifiant la loi n°88.1028 du 9 novembre 1988 portant dispositions statutaires et pr...

Cote 19970557/13

Période 1981 - 1995

Fonds DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1981-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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