Cote 19940440/394

Période 1930 - 1933

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de DER à DZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/352

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIV/759

Période 1787 - 1787

Fonds Minutes et répertoires du notaire Mélite LEMIRE, 5 mars 1776 - 5 janvier 1801 (étude XXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/135

Période 1616 - 1616

Fonds Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1762 - 1762

Fonds Minutes et répertoires du notaire François ROBINEAU, 17 octobre 1744 - décembre 1766 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1802 - 1802

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean PETIT, 26 septembre 1778 - 10 octobre 1805 (étude CX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19860413/2

Période 1976 - 1976

Fonds Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau personnels d'inspection,...

Lieu de conservation Archives nationales