Cote BB/11/2455

Période 1890 - 1890

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1903 - 1903

Fonds Marine ; Naissances et décès sur les navires de la Marine marchande, dit « Etat civil de la Marine marchande » de 1902 à 1912

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940445/46

Période 1929 - 1931

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de FA à FIH (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940445/46

Période 1913 - 1938

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de FA à FIH (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940445/46

Période 1894 - 1909

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de FA à FIH (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/2055

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/372

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/336

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/316

Période 1738 - 1738

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/289

Période 1732 - 1732

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

Lieu de conservation Archives nationales