Cote V/1/448

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/317

Période 1738 - 1738

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1996 - 1996

Fonds Culture ; Direction du livre et de la lecture ; Division affaires générales (1975-1979) ; Sous-Direction affaires générales, droit d'auteur ...

Lieu de conservation Archives nationales