Cote O/1/233

Période 1765 - 1765

Fonds Inventaire de lettres de naturalité, légitimation et changement de nom

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/535

Période 1788 - 1788

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/514

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/486

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/451

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/428

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/299

Période 1734 - 1734

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1844 - 1844

Fonds Minutes et répertoires du notaire Auguste Prosper BALAGNY, 3 novembre 1832 - 5 août 1854 (étude LXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales