Cote F/18/1930

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/1930

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

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Cote V/1/422

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764

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Cote V/1/408

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

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Cote F/18(I)/18

Période 1801 - 1900

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

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Période 1801 - 1900

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

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Période 1817 - 1817

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Marie ESTIENNE, 2 mai 1811 - 20 mai 1825 (étude XLIX)

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Cote MC/ET/VII/261

Période 1739 - 1739

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean MASSON, décembre 1712 - 28 mai 1750 (étude VII)

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Cote MC/ET/VII/251

Période 1739 - 1739

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean MASSON, décembre 1712 - 28 mai 1750 (étude VII)

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Fonds Maison de l'Empereur. Répertoires alphabétiques nominatifs renvoyant aux dossiers individuels

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